Mentions légales

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1. Éditeur du site

Nom : KHARROUBI RANYA
Statut : Entrepreneur individuel (Micro-entreprise)
Adresse : 1 B Avenue de Bias, 47300 Villeneuve-sur-Lot, France
Activité : Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création : 01/12/2024

2. Informations juridiques

SIREN : 938 919 917
SIRET (siège) : 938 919 917 00014
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Micro-entreprise : Oui
Numéro de TVA intracommunautaire : FR43938919917
Inscription au RCS : Non inscrit

3. Directrice de la publication

KHARROUBI RANYA
En qualité de dirigeante de l’entreprise individuelle.

4. Hébergeur du site

Nom : [À compléter]
Adresse : [À compléter]
Téléphone : [À compléter]

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site Layaali Créations (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de KHARROUBI RANYA.

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9. Droit applicable

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Dernière mise à jour : Août 2026